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Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 19 avril 2016 relatif à la délivrance du brevet de second mécanicien et du brevet de chef mécanicien)

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 19 avril 2016 relatif à la délivrance du brevet de second mécanicien et du brevet de chef mécanicien)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 avril 2016
Art. Annexe III