Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 24 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 19 avril 2016 relatif à la délivrance du brevet de second mécanicien et du brevet de chef mécanicien)
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 24 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 19 avril 2016 relatif à la délivrance du brevet de second mécanicien et du brevet de chef mécanicien)
Les annexes II et III de l'arrêté du 19 avril 2016 susvisé sont remplacées par les annexes II et III en annexe du présent arrêté.