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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 novembre 2023 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Madiran »)
Données brutes
Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 novembre 2023 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Madiran »)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 octobre 2017
Art. 2, Art. 3