Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 octobre 2023 portant abrogation de la spécialité « art de la cuisine allégée » de mention complémentaire)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 mars 2006
Art. 1, Art. 1 bis, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9