Articles

Article ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-1034 du 8 novembre 2023 pérennisant les statuts de l'Université Grenoble Alpes)

Article ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-1034 du 8 novembre 2023 pérennisant les statuts de l'Université Grenoble Alpes)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
Art. 32, Art. 33, Art. 34, Art. 35, Art. 36, Art. 37