Article ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-1034 du 8 novembre 2023 pérennisant les statuts de l'Université Grenoble Alpes)
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
Sct. Titre IV : GOUVERNANCE DES COMPOSANTES ET DES STRUCTURES DE RECHERCHE DE L'UGA, Art. 73