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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-1034 du 8 novembre 2023 pérennisant les statuts de l'Université Grenoble Alpes)

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°89-902 du 18 décembre 1989

A créé les dispositions suivantes :

- Décret n°89-902 du 18 décembre 1989
Sct. Titre IV bis : Dispositions particulières aux instituts d'études politiques établissements-composantes d'un grand établissement., Sct. Chapitre 1er : Institut d'études politiques de Grenoble, Art. 34-1