Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-1034 du 8 novembre 2023 pérennisant les statuts de l'Université Grenoble Alpes)
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 8
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Chapitre III : Etablissements-composantes, Art. 12, Art. 14, Sct. Chapitre IV : Dispositions finales et autres modifications du code de l'éducation, Art. 16, Art. 18, Art. 19