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Article ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-1034 du 8 novembre 2023 pérennisant les statuts de l'Université Grenoble Alpes)
Données brutes
Article ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-1034 du 8 novembre 2023 pérennisant les statuts de l'Université Grenoble Alpes)
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
Art. 8, Art. 9