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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 octobre 2023 modifiant l'annexe II-21 du code du sport (partie réglementaire - arrêtés))
Données brutes
Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 octobre 2023 modifiant l'annexe II-21 du code du sport (partie réglementaire - arrêtés))
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Art. Annexe II-21