Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 septembre 2023 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités du brevet de technicien supérieur)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 octobre 2012
Art. Annexe V
- Arrêté du 19 février 2018
Art. null
- Arrêté du 11 octobre 2018
Art. Annexe II c
- Arrêté du 24 janvier 2022
Art. ANNEXE IV c
- Arrêté du 9 décembre 2022
Art. null
- Arrêté du 19 décembre 2022
Art. null