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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 24 octobre 2023 portant modification d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Caen (14))

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 24 octobre 2023 portant modification d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Caen (14))


Il est procédé à la modification du service territorial éducatif de milieu ouvert à Caen, dénommé « service territorial éducatif de milieu ouvert », sis ZAC Claude Monet, 2, place Jean-Nouzille, 14000 Caen.