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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-1009 du 31 octobre 2023 relatif au congé de changement de spécialité pour les médecins exerçant dans les établissements publics de santé)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-1009 du 31 octobre 2023 relatif au congé de changement de spécialité pour les médecins exerçant dans les établissements publics de santé)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2017-535 du 12 avril 2017
Art. 1