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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-1003 du 30 octobre 2023 modifiant l'échelonnement indiciaire applicable à certains militaires non officiers)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-1003 du 30 octobre 2023 modifiant l'échelonnement indiciaire applicable à certains militaires non officiers)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-21 du 7 janvier 2009
Art. 2