Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 octobre 2023 portant modification de divers arrêtés relatifs à la délivrance des diplômes et titres de formation professionnelle maritime)
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 20 août 2015
Art. 5
A créé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 20 août 2015
Art. 5-1