Article 1 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le 26/10/2023 (Arrêté du 28 septembre 2023 portant abrogation de l'arrêté du 11 avril 2012 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin)

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 avril 2012

Sct. TITRE Ier : LES PRÉROGATIVES D'EXERCICE, Art. 1, Sct. TITRE II : ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA FORMATION, Art. 2, Art. 2-1, Sct. TITRE III : LE TEST TECHNIQUE D'ACCÈS, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. TITRE IV : LE CYCLE PRÉPARATOIRE, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. TITRE V : ACCUEIL DES STAGAIRES EN STAGE PÉDAGOGIQUE, Art. 11, Sct. TITRE VI : LE STAGE PÉDAGOGIQUE DE SENSIBILISATION, Art. 13, Sct. TITRE VII : L'ÉPREUVE TECHNIQUE, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. TITRE VIII : LE PREMIER CYCLE, Art. 17, Art. 18, Art. 20, Sct. TITRE IX : LE STAGE PÉDAGOGIQUE D'APPLICATION, Art. 21, Sct. TITRE X : LE SECOND CYCLE, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Sct. TITRE XI : LA VALIDATION DES DEUX CYCLES ET LES JURYS D'EXAMEN, Art. 26, Sct. TITRE XII : LA VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE, Art. 27, Sct. TITRE XIII : LES DISPENSES, Art. 28, Sct. TITRE XIV : LES SPORTIFS DE HAUT NIVEAU, Art. 29, Sct. TITRE XV : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX RESSORTISSANTS DES ÉTATS MEMBRES DE L'UNION EUROPÉENNE OU PARTIES À L'ACCORD SUR L'ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN DANS LE CADRE DU LIBRE ÉTABLISSEMENT ET DE LA LIBRE PRESTATION DE SERVICES RELATIFS AU SNOWBOARD, ACTIVITÉ DÉRIVÉE DU SKI ALPIN, Art. 29-1, Sct. Section 1 : Libre établissement, Art. 29-2, Sct. Section 2 : Libre prestation de services, Art. 29-3, Sct. Section 3 : Epreuve d'aptitude, Art. 29-4, Art. 29-5, Art. 29-6, Art. 29-7, Sct. TITRE XV : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES, Art. 30, Art. 31, Art. 32, Art. 34, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII, Art. Annexe VIII, Art. Annexe IX, Art. Annexe X, Art. Annexe XI, Art. Annexe XII

L'arrêté du 11 avril 2012 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin est abrogé à compter du 31 décembre 2023.