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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-947 du 13 octobre 2023 modifiant le décret n° 2021-1617 du 9 décembre 2021 portant création d'une indemnité différentielle en faveur de certains personnels enseignants et chercheurs de l'enseignement supérieur et de la recherche)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-947 du 13 octobre 2023 modifiant le décret n° 2021-1617 du 9 décembre 2021 portant création d'une indemnité différentielle en faveur de certains personnels enseignants et chercheurs de l'enseignement supérieur et de la recherche)



A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2021-1617 du 9 décembre 2021
Art. 1