Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 septembre 2023 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart machine)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 décembre 2015
Art. Annexes II, III, IV, et V