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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-908 du 28 septembre 2023 modifiant le décret n° 2021-628 du 20 mai 2021 relatif au « pass Culture »)
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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-908 du 28 septembre 2023 modifiant le décret n° 2021-628 du 20 mai 2021 relatif au « pass Culture »)
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2021-628 du 20 mai 2021
Art. 6