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Article AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 22 septembre 2023 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre)

Article AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 22 septembre 2023 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre)


ANNEXE III
NORMES MÉDICALES D'APTITUDE SPÉCIFIQUES
A. ADMISSION


BRIGADE DES SAPEURS POMPIERS DE PARIS (BSPP)

APTITUDES
PROFIL

S
I
G
Y
C
O
P

BSPP catégorie 1
2
2
2
3
3
3
0/1

Catégorie 1 : médicalement apte à assurer physiquement et psychologiquement toutes les fonctions opérationnelles dynamiques en contact direct avec les incendies et apte au port de l'appareil respiratoire isolant (ARI).
Pour les catégories 1 et 2 :
- absence de trouble objectif ou subjectif de l'équilibre, d'origine centrale ou périphérique ;
- absence de déficience du sens stéréoscopique (déficience de la vision du relief) ;
- absence de contre-indications cutanées, respiratoires, oto-rhino-laryngologiques, ophtalmologiques au port prolongé des équipements de protection NRBC.

BSPP catégorie 2
2
2
2
4
3
3
0/1

Catégorie 2 : médicalement apte à assurer physiquement et psychologiquement toutes les fonctions opérationnelles dynamiques ne nécessitant pas le port de l'appareil respiratoire isolant (ARI).
Pour les catégories 1 et 2 :
- absence de trouble objectif ou subjectif de l'équilibre, d'origine centrale ou périphérique ;
- absence de déficience du sens stéréoscopique (déficience de la vision du relief) ;
- absence de contre-indications cutanées, respiratoires, oto-rhino-laryngologiques, ophtalmologiques au port prolongé des équipements de protection NRBC.

BSPP catégorie 3
3
2
3
5
4
3
0/1

Catégorie 3 : médicalement apte à assurer physiquement et psychologiquement des fonctions opérationnelles statiques ou des fonctions de soutien opérationnel.

BSPP catégorie 4
3
2
3
5
4
3
0/1

Catégorie 4 : médicalement apte à assurer des missions statiques de soutien technique ou administratif.

POMPIERS DES FORCES TERRESTRES ET AÉRONAUTIQUE ET SÉCURITÉ CIVILE

APTITUDES
PROFIL

S
I
G
Y
C
O
P

Pompiers des Forces terrestres et aéronautique (ALAT) et Sécurité civile
2
2
2
4
4
3
1/0

Absence de contre-indication au port de l'appareil respiratoire individuel (ARI).
Pour les pompiers un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP.

AUXILITAIRE SANITAIRE (AUXSAN)

APTITUDES
PROFIL

Auxiliaire sanitaire (AUXSAN)
L'auxiliaire sanitaire doit détenir l'aptitude (SIGYCOP et observations) demandée pour l'unité soutenue.

SPÉCIALISTES DU DOMAINE EPMS (SPORT)

Spécialistes du domaine EPMS (sport)
Les normes médicales d'aptitude des spécialités relatives à la formation des spécialistes du domaine de l'entraînement physique militaire et sportif dans les forces armées (EPMS) sont fixées par instruction : moniteur et aide-moniteur d'EPMS, moniteur chef d'EPMS, certificat technique d'EPMS, instructeur sports de combat (y compris recyclage), moniteur et instructeur des techniques d'interventions opérationnelles rapprochées (TIOR) (y compris recyclage).

NORMES MÉDICALES D'APTITUDE D'ADMISSION SPÉCIFIQUE À CERTAINS MILIEUX

APTITUDES
PROFIL

Parachutisme militaire
Doit répondre à l'aptitude au parachutisme militaire requise selon l'emploi occupé (saut à ouverture automatique - SOA, saut à ouverture commandée et retardée - SOCR, saut opérationnel à grande et très grande hauteur - SOGH/SOTGH) et définie par instruction.

Spécialités subaquatiques et hyperbare - Plongeurs de l'armée de terre (PAT)
Catégorie 1. Apte à la plongée catégorie 1

Aptitudes complémentaires :
1. Pour tous :
- apte au parachutisme militaire de niveau « saut à ouverture automatique » (SOA) définie par instruction.
- apte niveau instructeur stage commando.
2. Pour les plongeurs des unités de montagne : apte troupe de montagne

Catégorie 2. Apte à la plongée catégorie 2

Aptitudes complémentaires :
1. Pour tous :
- apte au parachutisme militaire de niveau « saut à ouverture automatique » (SOA) définie par instruction.
- apte niveau instructeur stage commando.
2. Pour les plongeurs des unités de montagne : apte troupe de montagne

Catégorie 3. Apte à la plongée catégorie 3

Catégorie 4. Apte à la plongée catégorie 4

Troupes de montagne
S
I
G
Y
C
O
P

2
2
2
4
4
2
0/1

Les militaires des troupes de montagne ne doivent pas être atteints du syndrome de Raynaud.


B. MAINTIEN EN SERVICE


BRIGADE DES SAPEURS POMPIERS DE PARIS (BSPP)

APTITUDES
PROFIL

S
I
G
Y
C
O
P

BSPP catégorie 1
2
2
2
3
3
3
1

Catégorie 1 : médicalement apte à assurer physiquement et psychologiquement toutes les fonctions opérationnelles dynamiques en contact direct avec les incendies et apte au port de l'appareil respiratoire isolant (ARI).
- absence de trouble objectif ou subjectif de l'équilibre, d'origine centrale ou périphérique ;
- absence de déficience du sens stéréoscopique (déficience de la vision du relief) ;
- absence de contre-indications cutanées, respiratoires, oto-rhino-laryngologiques, ophtalmologiques au port prolongé des équipements de protection NRBC.

BSPP catégorie 2
2
2
2
4
3
3
1

Catégorie 2 : médicalement apte à assurer physiquement et psychologiquement toutes les fonctions opérationnelles dynamiques ne nécessitant pas le port de l'appareil respiratoire isolant (ARI) :
- absence de trouble objectif ou subjectif de l'équilibre, d'origine centrale ou périphérique ;
- absence de déficience du sens stéréoscopique (déficience de la vision du relief) ;
- absence de contre-indications cutanées, respiratoires, oto-rhino-laryngologiques, ophtalmologiques au port prolongé des équipements de protection NRBC.

BSPP catégorie 3
3
3
3
5
4
3
1

Catégorie 3 : médicalement apte à assurer physiquement et psychologiquement des fonctions opérationnelles statiques ou des fonctions de soutien opérationnel.

BSPP catégorie 4
3
3
3
5
4
3
2

Catégorie 4 : médicalement apte à assurer des missions statiques de soutien technique ou administratif.

POMPIERS FORCES TERRESTRES ET AÉRONAUTIQUE ET SÉCURITÉ CIVILE

APTITUDES
PROFIL

S
I
G
Y
C
O
P

Pompiers Forces terrestres et aéronautique et Sécurité civile
2
2
2
4
4
3
1

Absence de contre-indication au port de l'appareil respiratoire individuel (ARI).
Pour les pompiers un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP.

AUXILITAIRE SANITAIRE (AUXSAN)

APTITUDES
PROFIL

Auxiliaire sanitaire (AUXSAN)
L'auxiliaire sanitaire doit détenir l'aptitude (SIGYCOP et observations) demandée pour l'unité soutenue.

SPÉCIALISTES DU DOMAINE EPMS (SPORT)

Spécialistes du domaine EPMS (sport)
Les normes médicales d'aptitude des spécialités relatives à la formation des spécialistes du domaine de l'entraînement physique militaire et sportif dans les forces armées (EPMS) sont fixées par instruction : moniteur et aide-moniteur d'EPMS, moniteur chef d'EPMS, certificat technique d'EPMS, instructeur sports de combat (y compris recyclage), moniteur et instructeur des techniques d'interventions opérationnelles rapprochées (TIOR) (y compris recyclage).

NORMES MÉDICALES D'APTITUDE DE MAINTIEN EN SERVICE SPÉCIFIQUES À CERTAINS MILIEUX

APTITUDES
PROFIL

Parachutisme militaire
Doit répondre à l'aptitude au parachutisme militaire requise selon l'emploi occupé (saut à ouverture automatique - SOA, saut à ouverture commandée et retardée - SOCR, saut opérationnel à grande et très grande hauteur - SOGH/SOTGH) et définie par instruction.

Spécialités subaquatiques et hyperbare - Plongeurs de l'armée de terre (PAT)
Catégorie 1. Apte à la plongé catégorie 1

Aptitudes complémentaires :
1. Pour tous :
- apte au parachutisme militaire de niveau « saut à ouverture automatique » (SOA) définie par instruction ;
- apte niveau instructeur stage commando.
2. Pour les plongeurs des unités de montagne : apte troupe de montagne pour les plongeurs des unités de montagne.

Catégorie 2. Apte à la plongée catégorie 2

Aptitudes complémentaires :
1. Pour tous :
- apte au parachutisme militaire de niveau « saut à ouverture automatique » (SOA) définie par instruction ;
- apte niveau instructeur stage commando.
2. Pour les plongeurs des unités de montagne : apte troupe de montagne.

Catégorie 3. Apte à la plongée catégorie 3

Catégorie 4. Apte à la plongée catégorie 4

Troupes de montagne
S
I
G
Y
C
O
P

2
2
2
4
4
3
1

Les militaires des troupes de montagne ne doivent pas être atteints du syndrome de Raynaud.

APTITUDES À LA PROJECTION (OPEX, MCD, OME)

APTITUDES
PROFIL

S
I
G
Y
C
O
P

Opérations extérieures (OPEX)
Missions de courte durée (MCD) incluant les renforts temporaires (RT)
Affectation en poste outre-mer ou étranger (OME)
3
3
3
5
4
3
1

Le personnel doit répondre aux exigences suivantes pour être déclaré apte à la projection :
- absence de conduites addictives cliniquement décelables ;
- absence de contre-indications aux vaccinations légales règlementaires dans les armées définies par le SSA ;
- absence de contre-indication au port et à l'usage des armes ;
- concernant le personnel féminin, la grossesse contre-indique le départ, OPEX ou MCD. Eu égard aux contraintes inhérentes à la mission et dans le but de protéger la personne, la grossesse déclarée en cours d'OPEX ou de MCD entraîne une fin de mission ;
- OPEX : port de lentilles de contact interdit.
Pour les affectations OME, les MCD, le militaire ne doit pas présenter de pathologie incompatible avec l'environnement sanitaire du poste qu'il doit rallier. Le praticien peut limiter l'aptitude aux zones à risques sanitaires équivalents à la métropole, telles que définies par le SSA.

APTITUDES À CERTAINS STAGES

APTITUDE
PROFIL

Commando
S
I
G
Y
C
O
P

2
2
2
4
4
2
1

Stages instructeur des techniques commandos, moniteur des techniques commandos, commando spécialisé, aide instructeur des techniques commando, délivrés au centre national d'entraînement commando (CNEC) :
- test de grossesse négatif ;
- port de lentilles de contact interdit.

Pour le personnel dont la vue est soumise à correction, le port de moyens de correction adaptés est obligatoire en service.
P = 0 possible uniquement pendant la période probatoire.