Article 28 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 septembre 2023 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 décembre 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 6
- Arrêté du 14 mai 2019
Art. 1, Sct. Section 1 : Profil médical commun exigé pour le recrutement dans le corps technique et administratif de l'armée de terre, Art. 2, Sct. Section 2 : Conditions médicales d'aptitude, Art. 3, Sct. Section 3 : Conditions physiques d'aptitude, Art. 4, Sct. Section 4 : Dérogations aux conditions médicales et physiques d'aptitude, Art. 5, Art. 7