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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 septembre 2023 modifiant l'arrêté du 2 mai 2019 relatif à la formation requise pour l'animation de la formation complémentaire prévu à l'article L. 223-1 du code de la route)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 septembre 2023 modifiant l'arrêté du 2 mai 2019 relatif à la formation requise pour l'animation de la formation complémentaire prévu à l'article L. 223-1 du code de la route)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 mai 2019
Art. 2