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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-899 du 26 septembre 2023 modifiant le décret n° 77-1481 du 28 décembre 1977 sur l'organisation de la profession d'architecte)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-899 du 26 septembre 2023 modifiant le décret n° 77-1481 du 28 décembre 1977 sur l'organisation de la profession d'architecte)


A modifié les dispositions suivantes :

-Décret n° 77-1481 du 28 décembre 1977
Art. 5, Art. 6, Art. 8, Art. 13, Art. 29, Art. 39, Art. 41, Art. 43