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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-889 du 20 septembre 2023 relatif à diverses mesures de reconnaissance applicables aux militaires et aux volontaires de la réserve citoyenne de défense et de sécurité)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-889 du 20 septembre 2023 relatif à diverses mesures de reconnaissance applicables aux militaires et aux volontaires de la réserve citoyenne de défense et de sécurité)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la défense.
Art. R4136-1


A créé les dispositions suivantes :
- Code de la défense.
Sct. Section 1 : Dispositions générales, Sct. Section 2 : Avancement à titre exceptionnel, Art. R4136-2, Art. R4136-3, Art. R4136-4