Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 juin 2023 constatant la conformité des statuts de la Ligue nationale de cyclisme (LNC) avec les dispositions du titre III du livre Ier des dispositions réglementaires du code du sport)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 mai 2019
Art. 1, Art. 3