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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-864 du 8 septembre 2023 relatif à la commercialisation des droits d'exploitation audiovisuelle mentionnés à l'article L. 333-2 du code du sport)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-864 du 8 septembre 2023 relatif à la commercialisation des droits d'exploitation audiovisuelle mentionnés à l'article L. 333-2 du code du sport)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Art. R333-3