Article 12 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 15 juin 2017 portant création de la mention « activités de plongée subaquatique » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »)
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juin 2017
Art. Annexe II, Art. Annexe III
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juin 2017
Art. Annexe I