Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 1er décembre 2016 modifié portant création de la mention « plongée subaquatique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er décembre 2016
Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er décembre 2016
Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII