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Article AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 1er septembre 2023 portant création de zones interdites temporaires pour la Coupe du monde de rugby 2023 en France métropolitaine)

Article AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 1er septembre 2023 portant création de zones interdites temporaires pour la Coupe du monde de rugby 2023 en France métropolitaine)


ANNEXE
I. ZIT Complexe de la Chambrerie
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales


Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 47°25'02”N - 000°42'38”E.


1.2. Limites verticales


De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.


1.3. Dates et heures d'activation (UTC)


Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.


1.4. Nature et statut de la zone


La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère et se substitue aux portions d'espaces aériens non contrôlés avec lesquelles elle interfère.


1.5. Conditions de pénétration


- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.


Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.


- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).
- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.


2. Services rendus


Dans les parties de ZIT coexistant avec les espaces aériens contrôlés, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.
Dans les parties de ZIT se substituant aux portions d'espaces aériens non contrôlés les services d'information de vol et d'alerte sont rendus.


3. Organismes à contacter et information des usagers


Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.


II. ZIT Stade des Fauvettes
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales


Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 49°01'28”N - 002°20'30”E.


1.2. Limites verticales


De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.


1.3. Dates et heures d'activation (UTC)


Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.


1.4. Nature et statut de la zone


La zone interdite temporaire coexiste avec la partie qui interfère avec la « ZIT Saint-Denis » (publiée par voie de SUP AIP) et avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère et se substitue aux portions d'espaces aériens non contrôlés avec lesquelles elle interfère.


1.5. Conditions de pénétration


- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.


Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.


- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).
- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.


2. Services rendus


A l'intérieur de la zone, les services rendus sont conformes à la classe d'espace D.


3. Organismes à contacter et information des usagers


Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.


III. ZIT Stade Ferdinand Petit
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales


Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 50°31'12”N - 001°35'58”E.


1.2. Limites verticales


De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.


1.3. Dates et heures d'activation (UTC)


Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.


1.4. Nature et statut de la zone


La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère et se substitue aux portions d'espaces aériens non contrôlés avec lesquelles elle interfère.


1.5. Conditions de pénétration


- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.


Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.


- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).
- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.


2. Services rendus


Dans les parties de ZIT coexistant avec les espaces aériens contrôlés, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.
Dans les parties de ZIT se substituant aux portions d'espaces aériens non contrôlés les services d'information de vol et d'alerte sont rendus.


3. Organismes à contacter et information des usagers


Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.


IV. ZIT Stade de l'INSEP
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales


Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 48°49'54”N - 002°27'07”E.


1.2. Limites verticales


De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.


1.3. Dates et heures d'activation (UTC)


Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.


1.4. Nature et statut de la zone


La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère et se substitue aux portions d'espaces aériens non contrôlés avec lesquelles elle interfère.


1.5. Conditions de pénétration


- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.


Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.


- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).
- Aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.


2. Services rendus


A l'intérieur de la zone, les services rendus sont conformes à la classe d'espace D.


3. Organismes à contacter et information des usagers


Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.


V. ZIT Stade Jean Vangool
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales


Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 50°39'56”N - 003°02'32”E.


1.2. Limites verticales


De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.


1.3. Dates et heures d'activation (UTC)


Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.


1.4. Nature et statut de la zone


La zone interdite temporaire se substitue aux portions d'espaces aériens avec lesquelles elle interfère.


1.5. Conditions de pénétration


- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.


Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.


- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).
- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.


2. Services rendus


A l'intérieur de la zone, sont rendus les services d'information de vol et d'alerte.


3. Organismes à contacter et information des usagers


Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.


VI. ZIT Stade omnisport de Croissy-sur-Seine
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales


Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 48°52'40”N - 002°07'28”E.


1.2. Limites verticales


De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.


1.3. Dates et heures d'activation (UTC)


Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.


1.4. Nature et statut de la zone


La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère et se substitue aux portions d'espaces aériens non contrôlés avec lesquelles elle interfère.


1.5. Conditions de pénétration


- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.


Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.


- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).
- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.


2. Services rendus


A l'intérieur de la zone, les services rendus sont conformes à la classe d'espace D.


3. Organismes à contacter et information des usagers


Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.


VII. ZIT Stade Porchefontaine
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales


Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 48°47'34”N - 002°09'36”E.


1.2. Limites verticales


De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.


1.3. Dates et heures d'activation (UTC)


Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.


1.4. Nature et statut de la zone


La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère et se substitue aux portions d'espaces aériens non contrôlés avec lesquelles elle interfère.


1.5. Conditions de pénétration


- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.


Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.


- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).
- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.


2. Services rendus


A l'intérieur de la zone, les services rendus sont conformes à la classe d'espace D.


3. Organismes à contacter et information des usagers


Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.


VIII. ZIT Stade du parc
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales


Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 48°52'24”N - 002°09'33”E.


1.2. Limites verticales


De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.


1.3. Dates et heures d'activation (UTC)


Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.


1.4. Nature et statut de la zone


La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère et se substitue aux portions d'espaces aériens non contrôlés avec lesquelles elle interfère.


1.5. Conditions de pénétration


- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.


Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.


- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).
- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.


2. Services rendus


A l'intérieur de la zone, les services rendus sont conformes à la classe d'espace D.


3. Organismes à contacter et information des usagers


Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.


IX. ZIT Stadium de Lille
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales


Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 50°37'55”N - 003°08'14”E.


1.2. Limites verticales


De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.


1.3. Dates et heures d'activation (UTC)


Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.


1.4. Nature et statut de la zone


La zone interdite temporaire coexiste avec la ZIT Stade Pierre Mauroy (publiée par NOTAM) et les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.


1.5. Conditions de pénétration


- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.


Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.


- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).
- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.


2. Services rendus


A l'intérieur de la zone, les services rendus sont conformes à la classe d'espace D.


3. Organismes à contacter et information des usagers


Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.


X. ZIT Stade Thery
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales


Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 50°36'44”N - 003°08'53”E.


1.2. Limites verticales


De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.


1.3. Dates et heures d'activation (UTC)


Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.


1.4. Nature et statut de la zone


La zone interdite temporaire coexiste avec la ZIT Stade Pierre Mauroy (publiée par NOTAM) et les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.


1.5. Conditions de pénétration


- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.


Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.


- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).
- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.


2. Services rendus


A l'intérieur de la zone, les services rendus sont conformes à la classe d'espace D.


3. Organismes à contacter et information des usagers


Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.


XI. ZIT Stade du Vigneau
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales


Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 47°13'03”N - 001°37'22”W.


1.2. Limites verticales


De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.


1.3. Dates et heures d'activation (UTC)


Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.


1.4. Nature et statut de la zone


La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.


1.5. Conditions de pénétration


- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.


Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.


- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).
- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.


2. Services rendus


A l'intérieur de la zone, les services rendus sont conformes à la classe d'espace D.


3. Organismes à contacter et information des usagers


Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.


XII. ZIT Stade Jean Gaillardon
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales


Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 47°17'24”N - 002°23'54”W.


1.2. Limites verticales


De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.


1.3. Dates et heures d'activation (UTC)


Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.


1.4. Nature et statut de la zone


La zone interdite temporaire se substitue aux portions d'espaces aériens avec lesquelles elle interfère.


1.5. Conditions de pénétration


- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.


Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.


- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).
- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.


2. Services rendus


A l'intérieur de la zone, sont rendus les services d'information de vol et d'alerte.


3. Organismes à contacter et information des usagers


Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.


XIII. ZIT Stade Pascal Laporte
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales


Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 47°13'47”N - 001°34'54”W.


1.2. Limites verticales


De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.


1.3. Dates et heures d'activation (UTC)


Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.


1.4. Nature et statut de la zone


La zone interdite temporaire coexiste avec la ZIT Stade de la Beaujoire (publiée par NOTAM) et avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.


1.5. Conditions de pénétration


- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.


Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.


- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).
- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.


2. Services rendus


A l'intérieur de la zone, les services rendus sont conformes à la classe d'espace D.


3. Organismes à contacter et information des usagers


Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.


XIV. ZIT Stade de la Robinière
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales


Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 47°09'50”N - 001°31'53”W.


1.2. Limites verticales


De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.


1.3. Dates et heures d'activation (UTC)


Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.


1.4. Nature et statut de la zone


La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.


1.5. Conditions de pénétration


- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.


Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.


- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).
- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.


2. Services rendus


A l'intérieur de la zone, les services rendus sont conformes à la classe d'espace D.


3. Organismes à contacter et information des usagers


Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.


XV. ZIT Stade Yves Lejannou
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales


Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 48°48'40”N - 003°26'36”W.


1.2. Limites verticales


De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.


1.3. Dates et heures d'activation (UTC)


Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.


1.4. Nature et statut de la zone


La zone interdite temporaire se substitue aux portions d'espaces aériens avec lesquelles elle interfère.


1.5. Conditions de pénétration


- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.


Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.


- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).
- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.


2. Services rendus


A l'intérieur de la zone, sont rendus les services d'information de vol et d'alerte.


3. Organismes à contacter et information des usagers


Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.


XVI. ZIT Stade Apivia Parc
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales


Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 46°09'32”N - 001°11'12”W.


1.2. Limites verticales


De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.


1.3. Dates et heures d'activation (UTC)


Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.


1.4. Nature et statut de la zone


La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.


1.5. Conditions de pénétration


- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.


Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.


- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).
- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.


2. Services rendus


A l'intérieur de la zone, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.


3. Organismes à contacter et information des usagers


Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.


XVII. ZIT Stade Ernest Argelès
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales


Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 43°38'14”N - 001°24'05”E.


1.2. Limites verticales


De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.


1.3. Dates et heures d'activation (UTC)


Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.


1.4. Nature et statut de la zone


La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.


1.5. Conditions de pénétration


- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.


Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.


- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).
- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.


2. Services rendus


A l'intérieur de la zone, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.


3. Organismes à contacter et information des usagers


Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.


XVIII. ZIT Stade Michel Bendichou
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales


Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 43°37'12”N - 001°19'35”E.


1.2. Limites verticales


De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.


1.3. Dates et heures d'activation (UTC)


Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.


1.4. Nature et statut de la zone


La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.


1.5. Conditions de pénétration


- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.


Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.


- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).
- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.


2. Services rendus


A l'intérieur de la zone, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.


3. Organismes à contacter et information des usagers


Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.


XIX. ZIT Stade Chaban Delmas
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales


Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 44°49'45”N - 000°35'54”W.


1.2. Limites verticales


De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.


1.3. Dates et heures d'activation (UTC)


Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.


1.4. Nature et statut de la zone


La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.


1.5. Conditions de pénétration


- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.


Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.


- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).
- Aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.


2. Services rendus


A l'intérieur de la zone, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.


3. Organismes à contacter et information des usagers


Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.


XX. ZIT Stade Jules Ladoumègue
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales


Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 44°52'11”N - 000°31'41”W.


1.2. Limites verticales


De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.


1.3. Dates et heures d'activation (UTC)


Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.


1.4. Nature et statut de la zone


La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.


1.5. Conditions de pénétration


- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.


Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.


- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).
- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.


2. Services rendus


A l'intérieur de la zone, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.


3. Organismes à contacter et information des usagers


Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.


XXI. ZIT Stade Jean-Antoine Moueix
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales


Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 44°54'27”N - 000°14'04”W.


1.2. Limites verticales


De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.


1.3. Dates et heures d'activation (UTC)


Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.


1.4. Nature et statut de la zone


La zone interdite temporaire se substitue aux portions d'espaces aériens non contrôlés avec lesquelles elle interfère.


1.5. Conditions de pénétration


- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.


Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.


- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).
- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.


2. Services rendus


A l'intérieur de la zone, sont rendus les services d'information de vol et d'alerte.


3. Organismes à contacter et information des usagers


Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.


XXII. ZIT Stade de St Médard en Jalles
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales


Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 44°53'03”N - 000°42'21”W.


1.2. Limites verticales


De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.


1.3. Dates et heures d'activation (UTC)


Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.


1.4. Nature et statut de la zone


La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.


1.5. Conditions de pénétration


- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.


Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.


- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).
- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.


2. Services rendus


A l'intérieur de la zone, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.


3. Organismes à contacter et information des usagers


Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.


XXIII. ZIT Stade d'entrainement UBB CEVA
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales


Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 44°48'17”N - 000°33'11”W.


1.2. Limites verticales


De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.


1.3. Dates et heures d'activation (UTC)


Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.


1.4. Nature et statut de la zone


La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.


1.5. Conditions de pénétration


- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.


Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.


- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).
- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.


2. Services rendus


A l'intérieur de la zone, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.


3. Organismes à contacter et information des usagers


Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.


XXIV. ZIT Stade Ernest Wallon
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales


Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 43°37'20”N - 001°24'51”E.


1.2. Limites verticales


De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.


1.3. Dates et heures d'activation (UTC)


Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.


1.4. Nature et statut de la zone


La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.


1.5. Conditions de pénétration


- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.


Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.


- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).
- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.


2. Services rendus


A l'intérieur de la zone, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.


3. Organismes à contacter et information des usagers


Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.


XXV. ZIT Complexe sportif Georges Carcassonne
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales


Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 43°31'29”N - 005°27'42”E.


1.2. Limites verticales


De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.


1.3. Dates et heures d'activation (UTC)


Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.


1.4. Nature et statut de la zone


La zone interdite temporaire se substitue aux portions d'espaces aériens avec lesquelles elle interfère.


1.5. Conditions de pénétration


- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.


Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.


- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).
- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.


2. Services rendus


A l'intérieur de la zone, sont rendus les services d'information de vol et d'alerte.


3. Organismes à contacter et information des usagers


Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.


XXVI. ZIT Stade d'Aix-les-Bains
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales


Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 45°40'16”N - 005°54'20”E.


1.2. Limites verticales


De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.


1.3. Dates et heures d'activation (UTC)


Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.


1.4. Nature et statut de la zone


La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère et se substitue aux portions d'espaces aériens non contrôlés avec lesquelles elle interfère.


1.5. Conditions de pénétration


- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.


Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.


- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).
- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.


2. Services rendus


Dans les parties de ZIT coexistant avec les espaces aériens contrôlés, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.
Dans les parties de ZIT se substituant aux portions d'espaces aériens non contrôlés les services d'information de vol et d'alerte sont rendus.


3. Organismes à contacter et information des usagers


Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.


XXVII. ZIT Stade d'Andrézieux-Bouthéon
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales


Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 45°31'10”N - 004°15'22”E.


1.2. Limites verticales


De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.


1.3. Dates et heures d'activation (UTC)


Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.


1.4. Nature et statut de la zone


La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère et se substitue aux portions d'espaces aériens non contrôlés avec lesquelles elle interfère.


1.5. Conditions de pénétration


- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.


Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.


- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).
- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.


2. Services rendus


Dans les parties de ZIT coexistant avec les espaces aériens contrôlés, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.
Dans les parties de ZIT se substituant aux portions d'espaces aériens non contrôlés les services d'information de vol et d'alerte sont rendus.


3. Organismes à contacter et information des usagers


Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.


XXVIII. ZIT Stade des Arboras
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales


Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 43°41'25”N - 007°11'35”E.


1.2. Limites verticales


De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.


1.3. Dates et heures d'activation (UTC)


Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.


1.4. Nature et statut de la zone


La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.


1.5. Conditions de pénétration


- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.


Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.


- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).
- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.


2. Services rendus


A l'intérieur de la zone, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.


3. Organismes à contacter et information des usagers


Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.


XXIX. ZIT Stade d'Avignon
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales


Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 43°55'43”N - 004°50'38”E.


1.2. Limites verticales


De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.


1.3. Dates et heures d'activation (UTC)


Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.


1.4. Nature et statut de la zone


La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère et se substitue aux portions d'espaces aériens non contrôlés avec lesquelles elle interfère.


1.5. Conditions de pénétration


- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.


Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.


- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).
- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.


2. Services rendus


Dans les parties de ZIT coexistant avec les espaces aériens contrôlés, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.
Dans les parties de ZIT se substituant aux portions d'espaces aériens non contrôlés les services d'information de vol et d'alerte sont rendus.


3. Organismes à contacter et information des usagers


Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.


XXX. ZIT Stade de l'Arc
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales


Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 43°29'22”N - 005°09'36”E.


1.2. Limites verticales


De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.


1.3. Dates et heures d'activation (UTC)


Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.


1.4. Nature et statut de la zone


La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.


1.5. Conditions de pénétration


- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.


Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.


- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).
- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.


2. Services rendus


A l'intérieur de la zone, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.


3. Organismes à contacter et information des usagers


Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.


XXXI. ZIT Stade de Bourgoin Jallieu
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales


Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 45°35'21”N - 005°17'22”E.


1.2. Limites verticales


De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.


1.3. Dates et heures d'activation (UTC)


Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.


1.4. Nature et statut de la zone


La zone interdite temporaire se substitue aux portions d'espaces aériens non contrôlés avec lesquelles elle interfère.


1.5. Conditions de pénétration


- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.


Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.


- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).
- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.


2. Services rendus


A l'intérieur de la zone, sont rendus les services d'information de vol et d'alerte.


3. Organismes à contacter et information des usagers


Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.


XXXII. ZIT Stade de Chassieu
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales


Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 45°44'34”N - 004°58'12”E.


1.2. Limites verticales


De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.


1.3. Dates et heures d'activation (UTC)


Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.


1.4. Nature et statut de la zone


La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère et se substitue aux portions d'espaces aériens non contrôlés avec lesquelles elle interfère.


1.5. Conditions de pénétration


- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.


Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.


- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).
- Aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.


2. Services rendus


Dans les parties de ZIT coexistant avec les espaces aériens contrôlés, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.
Dans les parties de ZIT se substituant aux portions d'espaces aériens non contrôlés les services d'information de vol et d'alerte sont rendus.


3. Organismes à contacter et information des usagers


Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.


XXXIII. ZIT Stade Ehrmann
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales


Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 43°40'41”N - 007°11'51”E.


1.2. Limites verticales


De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.


1.3. Dates et heures d'activation (UTC)


Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.


1.4. Nature et statut de la zone


La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.


1.5. Conditions de pénétration


- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.


Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.


- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).
- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.


2. Services rendus


A l'intérieur de la zone, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.


3. Organismes à contacter et information des usagers


Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.


XXXIV. ZIT Stade de Firminy
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales


Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 45°23'00”N - 004°17'17”E.


1.2. Limites verticales


De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.


1.3. Dates et heures d'activation (UTC)


Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.


1.4. Nature et statut de la zone


La zone interdite temporaire se substitue aux portions d'espaces aériens non contrôlés avec lesquelles elle interfère.


1.5. Conditions de pénétration


- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.


Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.


- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).
- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.


2. Services rendus


A l'intérieur de la zone, sont rendus les services d'information de vol et d'alerte.


3. Organismes à contacter et information des usagers


Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.


XXXV. ZIT Stade de Gerland
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales


Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 45°43'20"N - 004°49'40"E.


1.2. Limites verticales


De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.


1.3. Dates et heures d'activation (UTC)


Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.


1.4. Nature et statut de la zone


La zone interdite temporaire se substitue aux portions d'espaces aériens non contrôlés avec lesquelles elle interfère.


1.5. Conditions de pénétration


- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.


Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.


- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).
- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.


2. Services rendus


A l'intérieur de la zone, sont rendus les services d'information de vol et d'alerte.


3. Organismes à contacter et information des usagers


Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.


XXXVI. ZIT Stade Eric Estival
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales


Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 43°33'09”N - 006°56'33”E.


1.2. Limites verticales


De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.


1.3. Dates et heures d'activation (UTC)


Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.


1.4. Nature et statut de la zone


La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère et se substitue aux portions d'espaces aériens non contrôlés avec lesquelles elle interfère.


1.5. Conditions de pénétration


- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.


Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.


- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).
- Aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.


2. Services rendus


Dans les parties de ZIT coexistant avec les espaces aériens contrôlés, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.
Dans les parties de ZIT se substituant aux portions d'espaces aériens non contrôlés les services d'information de vol et d'alerte sont rendus.


3. Organismes à contacter et information des usagers


Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.


XXXVII. ZIT Stade Roger Couderc
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales


Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 43°20'36”N - 005°22'38”E.


1.2. Limites verticales


De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.


1.3. Dates et heures d'activation (UTC)


Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.


1.4. Nature et statut de la zone


La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.


1.5. Conditions de pénétration


- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.


Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.


- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).
- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.


2. Services rendus


A l'intérieur de la zone, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.


3. Organismes à contacter et information des usagers


Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.


XXXVIII. ZIT Stade de Montpellier
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales


Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 43°35'33”N - 003°50'55”E.


1.2. Limites verticales


De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.


1.3. Dates et heures d'activation (UTC)


Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.


1.4. Nature et statut de la zone


La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère et se substitue aux portions d'espaces aériens non contrôlés avec lesquelles elle interfère.


1.5. Conditions de pénétration


- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.


Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.


- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).
- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.


2. Services rendus


Dans les parties de ZIT coexistant avec les espaces aériens contrôlés, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.
Dans les parties de ZIT se substituant aux portions d'espaces aériens non contrôlés les services d'information de vol et d'alerte sont rendus.


3. Organismes à contacter et information des usagers


Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.


XXXIX. ZIT Parc des sports Alain Mimoun
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales


Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 42°40'34”N - 002°54'03”E.


1.2. Limites verticales


De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.


1.3. Dates et heures d'activation (UTC)


Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.


1.4. Nature et statut de la zone


La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère et se substitue aux portions d'espaces aériens non contrôlés avec lesquelles elle interfère.


1.5. Conditions de pénétration


- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.


Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.


- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).
- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.


2. Services rendus


Dans les parties de ZIT coexistant avec les espaces aériens contrôlés, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.
Dans les parties de ZIT se substituant aux portions d'espaces aériens non contrôlés les services d'information de vol et d'alerte sont rendus.


3. Organismes à contacter et information des usagers


Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.


XL. ZIT Stade du Loup Pendu
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales


Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 45°48'58”N - 004°53'02”E.


1.2. Limites verticales


De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.


1.3. Dates et heures d'activation (UTC)


Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.


1.4. Nature et statut de la zone


La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère et se substitue aux portions d'espaces aériens non contrôlés avec lesquelles elle interfère.


1.5. Conditions de pénétration


- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.


Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.


- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).
- Aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.


2. Services rendus


Dans les parties de ZIT coexistant avec les espaces aériens contrôlés, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.
Dans les parties de ZIT se substituant aux portions d'espaces aériens non contrôlés les services d'information de vol et d'alerte sont rendus.


3. Organismes à contacter et information des usagers


Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.


XLI. ZIT Stade de Saint-Étienne
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales


Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 45°27'49”N - 004°23'09”E.


1.2. Limites verticales


De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.


1.3. Dates et heures d'activation (UTC)


Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.


1.4. Nature et statut de la zone


La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère et se substitue aux portions d'espaces aériens non contrôlés avec lesquelles elle interfère.


1.5. Conditions de pénétration


- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.


Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.


- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).
- Aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.


2. Services rendus


Dans les parties de ZIT coexistant avec les espaces aériens contrôlés, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.
Dans les parties de ZIT se substituant aux portions d'espaces aériens non contrôlés les services d'information de vol et d'alerte sont rendus.


3. Organismes à contacter et information des usagers


Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.


XLII. ZIT Stade Léon Bérenger
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales


Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 43°40'22”N - 007°11'32”E.


1.2. Limites verticales


De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.


1.3. Dates et heures d'activation (UTC)


Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.


1.4. Nature et statut de la zone


La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.


1.5. Conditions de pénétration


- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.


Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.


- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).
- Aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.


2. Services rendus


A l'intérieur de la zone, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.


3. Organismes à contacter et information des usagers


Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.