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Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 1er septembre 2023 portant création de zones interdites temporaires pour la Coupe du monde de rugby 2023 en France métropolitaine)

Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 1er septembre 2023 portant création de zones interdites temporaires pour la Coupe du monde de rugby 2023 en France métropolitaine)


1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Brest, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Saint Herblain (44) identifiée « ZIT Stade du Vigneau ».
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XI de l'annexe au présent arrêté.