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Article Annexe 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 03/09/2023 au 01/01/2025 (Arrêté du 30 août 2023 fixant les modalités de calcul du montant de la dotation allouée aux établissements de santé en application de l'article L. 162-23-15, la liste des indicateurs obligatoires pour l'amélioration de la qualité et de la sécurité des soins et les conditions de mise à disposition du public de certains résultats par l'établissement de santé)

Indicateurs		Niveau atteint	Cible de qualité	Évolution
En MCO	Satisfaction et expérience des patients hospitalisés plus de 48 heures	X	77,3/100	X
En MCO chirurgie ambulatoire	Satisfaction et expérience des patients hospitalisés en chirurgie ambulatoire	X	79,7/100	X
En SSR	Satisfaction et expérience des patients hospitalisés en SSR	X	76,6/100	X
En HAD	Traçabilité de l'évaluation du risque d'escarres	X	80 %	X
En MCO, HAD, PSY, SSR	Évaluation et prise en charge de la douleur	X	80 %	X
En MCO, SSR, HAD et DIA	Alimentation du DMP pour les patients disposant d'un DMP lors de leur admission	X	20 %	NA
En MCO, SSR, HAD et DIA	Usage d'un service de messagerie sécurisée intégré à l'espace de confiance Messagerie Sécurisée de Santé	X	50 %	X
En MCO, SSR, PSY	Qualité de la lettre de liaison à la sortie	X	80/100	X
En PSY	Mesure des hospitalisations de longue durée à temps plein en soins libres	X	Règle spécifique (*)	NA
Certification		X	Règle spécifique (**)	NA

(*) Règle spécifique figurant à l'article 8.

(**) Règle spécifique définie à l'article 9.