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Article AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 30 mars 2023 relatif aux dotations relatives à la file active et à la qualité du codage mentionnées à l'article R. 162-31-3 du code de la sécurité sociale dans le champ des activités de psychiatrie)

Article AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 30 mars 2023 relatif aux dotations relatives à la file active et à la qualité du codage mentionnées à l'article R. 162-31-3 du code de la sécurité sociale dans le champ des activités de psychiatrie)

ANNEXES

ANNEXE 1

GRILLE DE PONDÉRATION POUR LA PRISE EN CHARGE À TEMPS COMPLET ET PARTIEL POUR LES ÉTABLISSEMENTS A, B ET C MENTIONNÉS À L'ARTICLE L. 162-22-6 DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE



Nature

de prise en charge

Classe d'âge/

Majoration

Forme d'activité

Pondération

Temps Complet

Adulte

Hospitalisation à temps plein

1.000

Séjour thérapeutique

1.034

Soins à domicile

0.434

Accueil familial thérapeutique

0.410

Appartement thérapeutique

0.656

Centre de postcure psychiatrique

0.780

Centre de crise

2.021

Enfant

Hospitalisation à temps plein

2.309

Séjour thérapeutique

0.997

Hospitalisation à domicile

0.914

Accueil familial thérapeutique

0.840

Appartement thérapeutique

0.656

Centre de postcure psychiatrique

1.813

Centre de crise

2.390

Forfait SSC

SSC1 : à la demande d'un représentant de l'Etat

5.842

SSC2 : à la demande d'un tiers ou pour péril imminent

2.804

Temps partiel

Adulte

Hospitalisation à temps partiel de jour : Collectif et un intervenant

0.712

Hospitalisation à temps partiel de jour : Individuel et un intervenant

Hospitalisation à temps partiel de jour : Collectif et plusieurs intervenants

Hospitalisation à temps partiel de jour : Individuel et plusieurs intervenants

Hospitalisation à temps partiel de jour : Séance de sismothérapie

Hospitalisation à temps partiel de nuit

0.706

Prise en charge en atelier thérapeutique

0.738

Enfant

Hospitalisation à temps partiel de jour : Collectif et un intervenant

1.499

Hospitalisation à temps partiel de jour : Individuel et un intervenant

Hospitalisation à temps partiel de jour : Collectif et plusieurs intervenants

Hospitalisation à temps partiel de jour : Individuel et plusieurs intervenants

Hospitalisation à temps partiel de nuit

1.822

Prise en charge en atelier thérapeutique

1.406