Articles

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 août 2023 fixant la liste des emplois d'ingénieurs en chef des travaux publics de l'Etat du 1er et du 2e groupe au sein de l'Université Gustave Eiffel)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 août 2023 fixant la liste des emplois d'ingénieurs en chef des travaux publics de l'Etat du 1er et du 2e groupe au sein de l'Université Gustave Eiffel)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 mars 2022
Art. 1, Art. 2, Art. 4