Article 1 bis AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 13 avril 2018 portant création de la mention complémentaire « Animation-gestion de projets dans le secteur sportif » et fixant ses modalités de délivrance)
Article 1 bis AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 13 avril 2018 portant création de la mention complémentaire « Animation-gestion de projets dans le secteur sportif » et fixant ses modalités de délivrance)
A compter du 1er janvier 2025, dans les dispositions du présent arrêté, à l'exception de l'annexe IV, la référence : “ mention complémentaire ” est remplacée par la référence : “ certificat de spécialisation ”.