Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 août 2023 remplaçant l'intitulé du diplôme « mention complémentaire » par l'intitulé « certificat de spécialisation »)
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 avril 2021
Art. 1 bis
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 avril 2021
Art. null, Art. null