Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-824 du 25 août 2023 remplaçant l'intitulé du diplôme « mention complémentaire » par l'intitulé « certificat de spécialisation »)
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Sct. Section 6 : Le certificat de spécialisation, Art. D337-139
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. D337-140, Art. D337-148, Art. D337-151, Art. D337-152, Art. D337-155, Art. D337-160
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. D337-142, Art. D337-144, Art. D337-147, Art. D337-159
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. D337-141, Art. D337-145, Art. D337-149
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. D337-150, Art. D337-154, Art. D337-158, Art. D337-154-1