Article 16 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 juillet 2023 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions de directeur d'établissement d'enseignement artistique)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 septembre 2019
Art. 1, Sct. Chapitre Ier : OBTENTION À L'ISSUE D'UN CURSUS D'ÉTUDES EN FORMATION DIPLÔMANTE INITIALE OU PROFESSIONNELLE CONTINUE, Sct. Section 1 : Conditions et modalités d'accès à la formation, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Section 2 : Organisation de la formation diplômante initiale et professionnelle continue, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Chapitre II : OBTENTION PAR LA VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. Chapitre III : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 17, Art. 18