ANNEXES
ANNEXE I
LOCALISATION DES FONCTIONS CORRESPONDANT À L'EMPLOI DE CONSEILLER D'ADMINISTRATION DE L'ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT ET DE L'AMÉNAGEMENT DURABLES (CAEDAD)
Administration centrale et structures assimilées |
|||
Directions d'administration centrale |
-Adjoint à un chef de service |
||
Directions d'administration centrale |
-Adjoint à un sous-directeur |
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NN |
Structure/ Direction, service, sous-direction, département : |
Fonction : |
Observations |
Bureau des Cabinets ministériels |
|||
1 |
bureau des cabinets |
Adjoint |
|
2 |
bureau des cabinets |
Adjoint |
|
Commissariat général au développement durable (CGDD) |
|||
3 |
Délégation au développement durable |
Cheffe du département de la transformation pour les objectifs de développement durable |
A compter du 01/09/2022 |
4 |
Service économie verte et solidaire/ sous-direction des politiques publiques durables |
Chef du bureau de l'agriculture et de l'alimentation durable |
|
5 |
Service de la recherche et de l'innovation-Sous-direction de l'animation scientifique et technique |
Chef du bureau de la tutelle |
|
6 |
Service de l'économie verte et solidaire-Sous-direction des politiques publiques durables |
Chef du bureau du droit de l'évaluation environnementale et de la participation du public |
|
7 |
Sous-direction de la stratégie éditoriale et de la diffusion |
Chef du bureau de l'édition et de la valorisation |
|
Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN) |
|||
8 |
Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages |
Chef du bureau des sites et des espaces protégés |
|
9 |
Direction de l'eau et de la biodiversité-Sous-direction de la protection et de la restauration des écosystèmes terrestres |
Chef du bureau de la politique de la biodiversité |
|
10 |
Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages-Sous-direction de la législation de l'habitat et des organismes constructeurs |
Chef du bureau de la réglementation des organismes constructeurs |
jusqu'au 01/03/2022 |
10 bis |
Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages-Sous-direction de la législation de l'habitat et des organismes de logement social |
Chef du bureau de la réglementation des attributions des logements sociaux et du suivi du DALO |
A compter du 02/03/2022 |
11 |
Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages-Sous-direction des politiques de l'habitat |
Chef du bureau du parc privé |
jusqu'au 01/03/2022 |
11 bis |
Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages-Sous-direction des politiques de l'habitat |
Chef du bureau de la mobilisation et de l'amélioration du parc privé |
A compter du 02/03/2022 |
12 |
Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages/ LO2 |
Chef du bureau des rapports locatifs |
jusqu'au 01/03/2022 |
12 bis |
Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages/ LO2 |
Chef du bureau du parc locatif privé et des rapports locatifs |
A compter du 02/03/2022 |
13 |
Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages/ QV2 |
Chef du bureau des paysages et de la publicité |
|
14 |
Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages/ QV |
Directeur de programme dématérialisation ADS |
|
15 |
Direction de l'eau et de la biodiversité/ CASP-PP |
Chef de la mission des projets transversaux prioritaires |
|
16 |
Direction de l'eau et de la biodiversité/ ET4 |
Chef du bureau de l'encadrement des impacts sur la biodiversité |
|
Direction général des affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture (DGAMPA) |
|||
17 |
Service des flottes et des marins/ Sous-direction gens de mer |
Chef du bureau des conditions de travail maritime |
|
18 |
Service des flottes et des marins/ Mission flotte de commerce |
Adjoint au chef de la mission de la flotte de commerce |
|
19 |
Service des flottes et de marins/ Sous-direction des gens de mer/ LPMA Sète |
Directeur du LPMA de Sète |
|
20 |
Service des flottes et de marins/ Sous-direction des gens de mer/ LPMA Bastia |
Directeur du LPMA de Bastia |
|
Direction générale des infrastructures, des transports et des mobilités (DGITM) |
|||
21 |
DMR/ sous-direction des financements innovants et du contrôle des concessions autoroutières |
Chef du bureau de l'expertise juridique (FCAS) |
|
22 |
Sous-direction des ressources humaines, des compétences et des moyens/ RHC1 |
Chef du bureau des ressources humaines et des moyens |
|
23 |
Sous-direction du budget, de la synthèse stratégique et de l'appui aux services/ BSA1 |
Chef du bureau du budget |
|
24 |
DTFFP/ Sous-direction des systèmes ferroviaires et guidés/ SFG2 |
Chef du bureau de l'interopérabilité ferroviaire |
|
25 |
Sous-direction des ressources humaines, des compétences et des moyens/ RHC2 |
Chef du bureau des effectifs et de la formation |
|
26 |
DTFFP/ Sous-direction des ports/ P3 |
Chef du bureau de la réglementation et de la régulation portuaire |
|
27 |
DTFFP/ Sous-direction des ports/ P4 |
Chef du bureau de la sûreté portuaire et fluviale |
|
Direction générale de la prévention des risques (DGPR) |
|||
28 |
Département des affaires générales et des systèmes d'information |
Adjoint au chef du département des affaires générales et des systèmes d'information, responsable du pôle ressources humaines et logistique |
|
Secrétariat Général (SG) |
|||
29 |
Direction des affaires européennes et internationales/ Sous-direction des échanges internationaux |
Chef du bureau chargé des partenariats, des opérateurs et des projets |
Jusqu'au 17/05/2023 |
30 |
Direction des affaires européennes et internationales/ Sous-direction de l'action européenne |
Chef du bureau des politiques transversales et économiques durables |
|
31 |
Direction des affaires financières/ Service des achats et du soutien-Sous-direction des achats durables |
Chef du bureau des procédures de la commande publique |
|
32 |
Direction de la communication/ Département d'appui stratégique |
Chef de bureau veille médias et opinions |
|
33 |
Direction des ressources humaines/ Service du développement professionnel et des conditions de travail/ Centre ministériel de valorisation des ressources humaines |
Adjoint au directeur du CVRH d'Arras et responsable du département conseil à l'agent, recrutement, carrière |
|
34 |
Direction des ressources humaines/ Service de gestion-Département d'appui à la gestion des ressources humaines |
Chef du bureau du pilotage et du contrôle interne de la paie |
|
35 |
Direction des ressources humaines/ Service de gestion-Sous-direction des personnels administratifs et maritimes |
Chef du bureau des personnels maritimes, des personnels d'exploitation et des corps interministériels |
|
36 |
Direction des ressources humaines/ Service de gestion-Sous-direction des personnels techniques, de recherche et contractuels |
Chef du bureau des personnels contractuels et des ouvriers d'État |
|
37 |
Direction des ressources humaines/ Département de la coordination des ressources humaines de l'administration centrale et de gestion de proximité du Secrétariat général |
Chef du bureau de l'action médico-sociale et de la prévention en administration centrale |
|
38 |
Direction des ressources humaines/ Mission coordination, communication |
Chef de la mission coordination, communication |
|
39 |
Direction des ressources humaines/ Service du pilotage/ Sous-direction du pilotage, de a performance et de la synthèse |
Chef du bureau du budget du personnel |
|
40 |
Direction des affaires juridiques/ Sous-direction des affaires juridiques de l'administration générale |
Chef du bureau du droit de la commande publique |
|
41 |
Direction des ressources humaines/ Service du pilotage/ Sous-direction du pilotage, de la performance et de la synthèse |
Chef du bureau des effectifs |
|
42 |
Service du Haut Fonctionnaire de Défense et de Sécurité et d'intelligence économique/ Département de l'intelligence économique et de la protection de l'information |
Chef de mission protection du secret |
|
43 |
Direction des ressources humaines/ Département de la coordination des ressources humaines de l'administration centrale et de gestion de proximité du Secrétariat général |
Adjoint au chef du département |
|
44 |
Délégation aux cadres dirigeants |
Chef de projet cadres dirigeants |
|
45 |
Direction des affaires financières/ Sous-direction du budget et de la fiscalité |
Chef de bureau des financements, de la fiscalité et des opérateurs |
|
46 |
Direction des ressources humaines/ Sous-direction des politiques sociales, de la prévention et des pensions |
Chef du bureau des prestations d'action sociale |
|
47 |
Direction des ressources humaines/ Département de la coordination des ressources humaines de l'administration centrale et de gestion de proximité du Secrétariat général |
Chef du bureau des ressources humaines du secrétariat général |
|
48 |
Service du pilotage de l'évolution des services/ Sous-direction de l'accompagnement au changement et de la transformation |
Chef du bureau de l'innovation et de l'évolution des services et missions |
|
49 |
Direction des ressources humaines/ Sous-direction de la formation, des compétences et des qualifications |
Chef du bureau du budget, de la réglementation et des statistiques de la formation |
|
50 |
Direction des ressources humaines/ Département des relations sociales/ RS1 |
Chef du bureau de l'organisation du dialogue social |
|
51 |
Service du pilotage de l'évolution des services/ Sous-direction du pilotage et de la performance des services, des tutelles et des écoles/ PPSTE4 |
Chef du bureau du pilotage des écoles de l'enseignement supérieur |
|
52 |
Direction des ressources humaines/ Département d'appui à la gestion des ressources humaines/ BAJ |
Chef du bureau de l'appui juridique |
|
53 |
Direction de l'action européenne et internationale/ Sous-direction de l'action européenne |
Chef du bureau environnement et climat |
A compter du 18/05/2023 |
Services déconcentrés et directions départementales interministérielles |
|||
Directions interdépartementales des routes |
directeur |
||
Directions interdépartementales des routes |
Adjoint à un directeur |
||
Région Auvergne Rhône-Alpes |
|||
54 |
DDT 01/ SHC |
Chef du service habitat et construction |
|
55 |
DREAL AURA/ Service Habitat, Construction, Ville Durable |
Adjoint au chef de service-Chef du pôle gouvernance, politiques locales, connaissance |
|
56 |
DDT 03/ Service Aménagement et Urbanisme Durable des Territoires |
Chef du service aménagement et urbanisme durable des territoires |
|
57 |
DDT 01/ SUR |
Chef du service urbanisme et risques |
|
58 |
DDT73/ SPAT |
Chef du service planification et aménagement du territoire |
|
59 |
DREAL AURA/ SG |
Secrétaire Général-Chef de service |
|
60 |
DDT 03/ SLCD |
Chef du service logement et construction durable |
|
61 |
DREAL AURA/ Unité interdépartementale Loire-Haute Loire |
Chef de Pôle Eau-Air-Risques, adjoint au chef de l'UID-LHL, chargée de mission Risque |
|
62 |
DDT63/ MCAT |
Responsable de la mission coordination et accompagnement des territoires |
|
Région Bourgogne Franche-Comté |
|||
63 |
DDT 90 |
Chef du service habitat et urbanisme |
|
64 |
DDT 70 |
Chef du service urbanisme habitat et constructions |
|
Région Bretagne |
|||
65 |
DREAL Bretagne |
Chef de la mission zonale de défense et de sécurité |
|
66 |
DIR OUEST |
Secrétaire général adjoint |
|
67 |
DREAL BRETAGNE/ Pôle Support Intégré |
Chef de la division CPCM |
|
68 |
DDTM29/ service habitat et construction |
Chef de service |
|
Région Centre Val-de-Loire |
|||
69 |
DDETS 45 |
Chef du service de l'insertion et protection des personnes vulnérables |
|
70 |
DREAL CVL/ SMT/ Département transports routiers véhicules |
Adjoint chef Service/ chef Dépt. Transports Routiers Véhicules |
|
71 |
DREAL/ Secrétariat général |
Chef du département ressources humaines, adjoint au secrétaire général |
Région de Corse |
|||
72 |
DREAL Corse |
Secrétaire général |
|
Région Grand Est |
|||
73 |
DREAL Grand Est |
Responsable de la Mission Régionale RH |
|
74 |
DIR EST |
Secrétaire général |
|
75 |
DDT 51 |
Chef du Service Habitat et Ville Durable-délégué local adjoint de l'ANAH |
|
76 |
DDT 68/ SHBD |
Chef du Service Habitat et Bâtiment Durable |
|
77 |
DDT 52/ SSA |
Chef du service sécurité aménagement |
|
78 |
DDT 57/ SRECC |
Chef du Service Sécurité Risques Énergie Construction Circulation |
|
79 |
DDT 57/ SH |
Responsable du service Habitat |
|
Région Hauts-de-France |
|||
80 |
DREAL Hauts-de-France/ SECLAT |
Responsable de pôle habitat construction |
|
81 |
DREAL Hauts-de-France |
Chef du Service juridique Mutualisé Marché Paie Comptabilité |
|
82 |
DIR NORD |
Chef du Service d'Ingénierie Routière Secteur Est |
|
83 |
DDTM 59/ SEPAT |
Chef du service études planification et analyses territoriales |
|
84 |
DDT 60 |
Responsable du service de la sécurité, de l'expertise et des crises |
|
85 |
DDT 60/ SHLRH |
Responsable du service habitat logement renouvellement urbain |
|
86 |
DDTM62 |
Chef du service de l'animation et de l'appui territorial |
|
87 |
DREAL Hauts-de-France/ SSTV |
Adjoint au chef du service Sécurité Transports et Véhicules |
|
Région Normandie |
|||
88 |
DREAL Normandie-Service ressources naturelles |
Adjoint au chef du service ressources naturelles, responsable du pilotage budgétaire |
|
89 |
DDT 61 |
Chef du service ADS, circulation et Risques |
|
90 |
DDTM 27 |
Responsable du service appui et conseil aux territoires |
Jusqu'au 31/12/2022 |
91 |
DDETS14 |
Chef du pôle hébergement et logement |
|
92 |
DDTM 27/ SCTSRD |
Responsable du service connaissance des territoires, sécurité routière, défense |
A compter du 01/01/2023 |
Région Nouvelle Aquitaine |
|||
93 |
DREAL Nouvelle Aquitaine |
Chef de délégation zonale de défense et de sécurité |
A compter du 01/07/2022 |
94 |
DREAL Nouvelle Aquitaine |
Chef de la mission transition écologique |
|
95 |
DIRM SA/ Service de l'action économique et de l'emploi maritime/ Délégation Poitou-Charentes |
Chef de la Délégation Poitou-Charentes |
|
96 |
DIR AQUITAINE |
Secrétaire général |
|
97 |
DDT 19 |
Chef du service habitat et territoires durables |
|
98 |
DDTM 40 |
Chef du service construction et habitat |
|
99 |
DDT 19 |
Chef du service études et stratégies territoriales |
|
100 |
DDT 79 |
Chef de service Prospective Planification Habitat |
|
Région Occitanie |
|||
101 |
DDT 46 |
Chef du service gestion des sols et ville durable |
|
102 |
DDT 48 |
Chef de la mission stratégie et connaissance des territoires |
|
103 |
DDT 82 |
Chef du service connaissance et risque |
|
104 |
DDT 48 |
Chef du service Aménagement Logement |
|
105 |
DREAL Occitanie/ Direction des transports |
Chef de la division programmation et gestion financière |
|
106 |
DDTM 34 |
Chef du service territoires et urbanisme |
A compter du 01/07/2022 |
107 |
DDT 32 |
Cheffe du Service Eau et Risque |
|
108 |
DREAL Occitanie/ Direction de l'Aménagement |
Inspecteur des sites pour l'Ariège et Chargé de missions paysage et Référent Sites |
|
109 |
DDT 65/ Délégations Territoriales |
Délégué territorial Sud |
|
Région Pays de la Loire |
|||
110 |
DREAL/ SIAL/ DPH |
Adjoint au chef du service intermodalité aménagement et logement, chef de la division politique de l'habitat |
|
111 |
DIRM NAMO (Nord Atlantique-Manche Ouest) |
Secrétaire général |
|
112 |
DDT 49 |
Adjoint au chef du service urbanisme aménagement et risques, responsable de la mission urbanisme |
|
113 |
DDTM 44 |
Coordonnateur Territorial Réseau Territorial Est |
Région Provence Alpes Côte d'Azur |
|||
114 |
DDTM 13 |
Chef du service juridique et contrôle |
|
115 |
DREAL PACA/ Service transports infrastructures et mobilité |
Chef de l'unité régulation et contrôle des transports et véhicules |
|
116 |
DDTM 83/ SUAJ |
Chef du service de l'urbanisme et des affaires juridiques |
|
117 |
DDT 84 |
Chef du service juridique |
|
118 |
DDTM 06/ SASM |
Chef du service d'appui aux services métiers |
|
119 |
DIRM Méditerranée |
Chef du service réglementation |
|
120 |
DDT 84/ Cabinet |
Chef de cabinet |
|
121 |
DIR Méditerranée |
Secrétaire général adjoint |
|
Région Île-de-France |
|||
122 |
DRIEAT/ CSR |
Responsable du département de gestion des ressources humaines |
|
123 |
DRIEAT/ UD 92 |
Chef du service planification et aménagement des territoires |
|
124 |
DRIEAT/ Service sécurité des transports et des véhicules |
Chef du département de la régulation des transports routiers |
|
125 |
DRIEAT/ SG |
Secrétaire Général adjoint |
|
126 |
DRIEAT/ UD 94 |
Chef du service de la Planification et de l'Aménagement durable |
|
127 |
DRIEAT/ UD 94 |
Chef du service urbanisme et bâtiment durable |
|
128 |
DRIHL/ SG |
Secrétaire Général |
|
Outre-mer |
|||
DEAL Guadeloupe |
|||
129 |
Service habitat et batiments durables |
Chef du service |
|
DEAL Martinique |
|||
130 |
Mission appui au pilotage |
Chef de la mission |
Etablissements publics et services à compétence nationale relevant du MTE, du MCTRCT ou du Ministère de la Mer |
|||
ANCT |
|||
131 |
ANCT/ Secrétariat général |
Secrétaire général adjoint |
|
Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) |
|||
132 |
Direction territoriale Méditerranée |
Secrétaire général |
|
133 |
Direction territoriale Nord-Picardie |
Secrétaire général |
|
134 |
DTec Territoires et ville |
Directeur adjoint du département ADET, responsable du secteur d'activité Expertise territoriale intégrée |
|
135 |
CEREMA Siège |
Directeur des ressources humaines adjoint |
|
136 |
Dter Normandie Centre |
Secrétaire général |
|
137 |
SG/ DSI |
Chef du service de gestion des infrastructures |
|
Université Gustave Eiffel (UGE-IFSTTAR) |
|||
138 |
Université Gustave Eiffel |
Directeur délégué aux ressources humaines-Périmètre P190 |
|
Office français de la biodiversité (OFB) |
|||
139 |
Direction générale territoires et outre-mer -Direction Régionale Hauts de France |
Directeur délégué du parc naturel marin des estuaires picards et de la mer d'Opale |
Jusqu'au 15/03/2023 |
140 |
Direction générale déléguée ressources/ Direction des ressources humaines |
Directeur adjoint des ressources humaines |
|
141 |
Direction générale déléguée ressources/ Direction des finances |
Directeur adjoint des finances |
|
Voies Navigables de France (VNF) |
|||
142 |
Direction du développement |
Directeur adjoint du développement |
|
143 |
Direction territoriale Nord-Pas de Calais-secrétariat général |
Secrétaire général |
|
144 |
Direction territoriale bassin de la Seine |
Chargé de mission JO 2024 Paris |
|
145 |
Siège |
Directeur adjoint des Ressources Humaines et des Moyens |
|
Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS) |
|||
146 |
Direction |
Secrétaire général |