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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-777 du 14 août 2023 relatif aux directeurs d'école)
Données brutes
Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-777 du 14 août 2023 relatif aux directeurs d'école)
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. R453-18