Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-777 du 14 août 2023 relatif aux directeurs d'école)
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. D411-1, Art. D411-2, Art. D411-3, Art. D411-4, Art. R411-5, Art. D411-6, Art. D411-7, Art. D411-8, Art. D411-9
A créé les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Sct. Section 2 : Dispositions relatives au directeur d'école
, Sct. Section 1 : Dispositions générales relatives au fonctionnement des écoles maternelles, élémentaires ou primaires , Sct. Sous-section 1 : Missions relatives au fonctionnement de l'école
, Art. R411-10, Art. R411-11, Art. R411-12, Art. R411-13, Art. R411-14, Sct. Sous-section 2 : Missions relatives au pilotage pédagogique de l'école
, Art. R411-15, Art. R411-16, Art. R411-17, Sct. Sous-section 3 : Missions relatives aux relations avec les partenaires de l'école
, Art. R411-18