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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-773 du 11 août 2023 révisant et complétant les tableaux de maladies professionnelles annexés au livre VII du code rural et de la pêche maritime)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-773 du 11 août 2023 révisant et complétant les tableaux de maladies professionnelles annexés au livre VII du code rural et de la pêche maritime)


A créé les dispositions suivantes :
- Code rural et de la pêche maritime
Art. Tableau n° 47 ter