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Article Annexe 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 31 mars 2023 portant organisation de la certification technique des équipes cynotechniques privées en recherche des explosifs)

Article Annexe 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 31 mars 2023 portant organisation de la certification technique des équipes cynotechniques privées en recherche des explosifs)

LISTE DES MATIÈRES EXPLOSIVES, FIGURANT PARMI CELLES MENTIONNÉES EN ANNEXE DE L'ARRÊTÉ DU 22 AOÛT 2022, DONT LA DÉTECTION PAR LES ÉQUIPES CYNOTECHNIQUES EMPORTE VALIDATION DES ÉPREUVES PRATIQUES DE LA CERTIFICATION TECHNIQUE

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié JORF n° 184 du 10 août 2023 accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=0tj9cPSR54Q0Tvnae6OC7XtIAj0JcaOEDqWIfclQeWk=