Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-732 du 8 août 2023 relatif au remplacement de courte durée dans les établissements d'enseignement du second degré)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2005-1035 du 26 août 2005
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7