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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 juillet 2023 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Roussillon Villages »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 juillet 2023 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Roussillon Villages »)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 décembre 2017
Art. 1, Art. 3, Art. 4