Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 3 novembre 2021 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités du brevet de technicien supérieur)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 novembre 2021
Art. 1