Article 29 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 07/08/2023 (Arrêté du 25 novembre 2014 relatif aux conditions générales d'admission, aux modalités générales de la scolarité et au contrôle des connaissances et des conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace)

Le règlement de scolarité de l'institut fixe les modalités de validation des études pour le cycle de formation d'ingénieurs. Celui-ci comprend a minima le détail pour :

-les critères de suffisance ;

-les conditions de validation d'une année d'études et du cursus ;

-le fonctionnement des jurys ;

-les dispositions concernant les élèves ayant suivi une partie de leur cursus hors de l'institut ou en aménagement de cursus.