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Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 18 juillet 2023 pris en application de l'alinéa 2 bis de l'article L. 122-12 du code de la voirie routière)

Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 18 juillet 2023 pris en application de l'alinéa 2 bis de l'article L. 122-12 du code de la voirie routière)

ANNEXE


CODE CPV (*) INTITULÉ
09123000-7 Gaz naturel
09132000-3 Essence
09133000-0 Gaz de pétrole liquéfié (LPG)
09134000-7 Gasoils
30144300-3 Machines de comptage des véhicules
30144400-4 Péage automatique
31518000-0 Feux de signalisation
31527260-6 Systèmes d'éclairage
31681200-5 Pompes électriques
32412000-4 Réseau de communications
32524000-2 Système de télécommunications
32552120-4 Postes téléphoniques de secours
34142000-4 Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice
34143000-1 Véhicules de service hivernal
34144200-0 Véhicules des services de secours
34144300-1 Ponts mobiles
34144400-2 Véhicules d'entretien routier
34920000-2 Équipement routier
34970000-7 Équipement de surveillance de la circulation
34990000-3 Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage
34993000-4 Éclairage public
34996000-5 Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation des routes
35100000-5 Matériel de secours et de sécurité
35261000-1 Panneaux d'information
38100000-6 Instruments de navigation et de météorologie
38200000-7 Instruments géologiques et géophysiques
38300000-8 Instruments de mesure
38400000-9 Instruments de contrôle de propriétés physiques
38500000-0 Appareils de contrôle et d'essai
38800000-3 Équipement de commande des processus industriels et matériel de télécommande
42400000-0 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées
42923000-2 Machines de pesage et balances
43200000-5 Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées
43312400-7 Rouleaux pour routes
43313000-0 Chasse-neige et balayeuses soufflantes
43320000-2 Équipement de construction
44113900-4 Matériaux d'entretien routier
44141000-0 Canalisation
44163111-1 Tuyaux de drainage
44163112-8 Système de drainage
44423400-5 Panneaux de signalisation et articles connexes
44811000-8 Peinture de marquage routier
45500000-2 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur
48820000-2 Serveurs
50232200-2 Services d'entretien des installations de signalisation
51200000-4 Services d'installation de matériel de mesure, de contrôle, d'essai et de navigation
51300000-5 Services d'installation de matériel de communications
51700000-9 Services d'installation de matériel de protection contre l'incendie
63712200-5 Services d'exploitation des autoroutes
63712300-6 Services d'exploitation de ponts et de tunnels
63712700-0 Services de la circulation routière
71000000-8 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
90620000-9 Services de déneigement
90630000-2 Services de déverglaçage
90700000-4 Services relatifs à l'environnement
90900000-6 Services de nettoyage et d'hygiène

(*) Les codes CPV (" common procurement vocabulary ") sont ceux fixés par le règlement (CE) n° 2195/2002 du Parlement européen et du Conseil relatif au vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV) et les directives 2004/17/CE et 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil relatives aux procédures en matière de marchés publics, en ce qui concerne la révision du CPV, modifié par le règlement (CE) n° 213/2008 de la Commission du 28 novembre 2007 (JOUE n° L. 74 du 15 mars 2008, p. 1).
Un code CPV peut comprendre plusieurs items.