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Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 27 juillet 2023 relatif aux taux de promotion dans le corps des médecins de l'éducation nationale)

Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 27 juillet 2023 relatif aux taux de promotion dans le corps des médecins de l'éducation nationale)


ANNEXE


CORPS ET GRADE

TAUX APPLICABLE

Corps des médecins de l'éducation nationale régi par le décret n° 91-1195 du 27 novembre 1991 portant dispositions statutaires applicables au corps des médecins de l'éducation nationale et à l'emploi de médecin de l'éducation nationale - conseiller technique

Médecin de l'éducation nationale hors classe :

Pour 2023

16,5 %

Pour 2024

16,5 %

Pour 2025

16,5 %

Médecin de l'éducation nationale de 1re classe :

Pour 2023

21 %

Pour 2024

21 %

Pour 2025

21 %