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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 20 juin 2016 relatif aux enseignements dans les classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 20 juin 2016 relatif aux enseignements dans les classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole)


Le présent arrêté entre en application à partir de la rentrée 2016.