Article 2 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du au (Arrêté du 20 juin 2016 relatif aux enseignements dans les classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole)
Article 2 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du au (Arrêté du 20 juin 2016 relatif aux enseignements dans les classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole)
Le présent arrêté entre en application à partir de la rentrée 2016.