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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-716 du 2 août 2023 relatif à la liste des maladies devant faire l'objet d'un signalement en application de l'article L. 3113-1 du code de la santé publique)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-716 du 2 août 2023 relatif à la liste des maladies devant faire l'objet d'un signalement en application de l'article L. 3113-1 du code de la santé publique)



A modifié les dispositions suivantes :
-Code de la santé publique
Sct. Section 2 : Liste des maladies


A créé les dispositions suivantes :
-Code de la santé publique
Art. D3113-8, Art. D3113-9, Art. D3113-10